Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet et Identification

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site monbeguin.fr (ci-après "le Service"), édité par Monsieur Axel Dufresne Ansaldo, agissant sous le nom commercial Nova Arès (ci-après "l'Éditeur").

Le Service permet la création de listes de naissance multi-marchands, le partage d'envies cadeaux et la constitution d'un livre de souvenirs numérique ("Livre de Béguin").

2. Accès et Coût du Service

L'accès au Service est libre. Les fonctionnalités principales de création de liste sont fournies gratuitement.

L'Éditeur se réserve le droit de proposer ultérieurement des fonctionnalités additionnelles payantes ("Premium"). L'Utilisateur sera libre de souscrire ou non à ces options, les fonctionnalités de base restant gratuites.

3. Rôle de l'Éditeur et Affiliation

Mon Béguin agit en tant qu'intermédiaire technique. Nous ne sommes pas vendeurs des produits présentés.

• L'Éditeur ne gère ni les stocks, ni les prix, ni l'expédition des produits.
• Toute réclamation concernant un produit doit être adressée directement au site marchand vendeur.

4. Contenus Utilisateurs et Droit à l'Image

Dans le cadre du "Livre de Béguin" ou de la personnalisation des listes, l'Utilisateur peut être amené à télécharger des photos (ci-après "Contenus").

4.1 Licence d'utilisation

L'Utilisateur conserve la pleine propriété intellectuelle de ses photos. Toutefois, en les publiant sur le Service, il accorde à l'Éditeur une licence mondiale, gratuite et non-exclusive d'hébergement, de stockage et d'affichage, strictement limitée aux besoins de fonctionnement du Service (affichage sur la liste de naissance, génération du livre souvenir).

4.2 Garantie et Mineurs

L'Utilisateur garantit disposer de tous les droits et autorisations nécessaires pour publier les photos.

• Mineurs : Le Parent créateur de la liste certifie être le représentant légal de l'enfant dont il publie la photo.
• Tiers : Si une photo inclut d'autres personnes, l'Utilisateur garantit avoir obtenu leur consentement.

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de violation du droit à l'image par un Utilisateur.

5. Responsabilité et Comportement

L'Utilisateur s'engage à ne pas publier de contenus illicites, haineux, pornographiques ou portant atteinte à la dignité humaine. L'Éditeur se réserve le droit de supprimer sans préavis tout compte ou contenu ne respectant pas ces règles ("Modération").

6. Propriété Intellectuelle du Service

L'identité visuelle, le logo, l'architecture du site et les textes originaux (hors contenus utilisateurs) sont la propriété exclusive de l'Éditeur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

7. Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité.

8. Loi Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.